LES DESC, La dignité en quesstion
LES Drots Economiques Sociax et Culturels : ‘’ La Dignité
INTRODUCTION
Huit cent quarante millions (840 000 000) de personnes soufrent de malnutrition dans le monde. Près de onze millions (11 000 000) d’enfants meurent chaque année avant l’âge de cinq (5) ans. Plus de cent cinquante millions (150 000 000) d’entre eux (des filles pour plus de la moitié) n’ont pas accès à la moindre éducation, pas même au niveau primaire. Il ne s’agit pas simplement d’une triste réalité, mais d’un scandale de droits humains aux proportions efférentes. Cette situation nous impose une responsabilité d’action, une responsabilité qui n’a pas trait uniquement aux exigences de la décence humaine, mais également aux obligations découlant des principes contraignants du droit international relatif aux droits humains. La pleine réalisation des droits économiques, sociaux et culturels, dont le droit à l’alimentation, au logement, à la santé, à l’éducation et au travail exige des ressources significatives. Mais la limitation des ressources disponibles n’est pas la raison principale des violations massives des DESC.
Les droits humains sont indivisibles. Tous les droits ont une valeur égale et ne peuvent pas être dissociés.
Pendant plus de 40 ans, Amnesty International a d’ailleurs joué un rôle de premier plan dans la prise en compte de ces problèmes au niveau international.
Depuis le milieu des années 80, des militants du monde entier se sont mobilisés en faveur des DESC.
Amnesty International est désormais engagé, auprès des populations locales et des militants, dans l’action mondiale en faveur des DESC.
Car la Communauté Internationale
I. ORIGINE DES DESC
Bien que les DESC soient souvent présentes comme de ‘’nouveaux’’ droits ou des droits ‘’de deuxième génération’’, leur reconnaissance date en réalité de plusieurs siècles.
A la fin du 18e siècle, les déclarations françaises et américaines des droits des citoyens prônaient toutes deux des valeurs telles que ‘’la quête du bonheur’’, ‘’l’égalité’’ et ‘’la fraternité’’, le droit à l’activité syndicale, à la négociation collective et à la sécurité des conditions de travail.
L’OIT (Organisation Internationale du Travail) créée en 1918 protège les droits des travailleurs ainsi qu’un éventail plus large de droits fondamentaux.
La DUDH la DUDH.
Les années 80 ont également vu la mise en place par les Nations Unies d’un comité indépendant chargé de contrôler … que les états respectent leurs obligations au regard du Past International relatif aux DESC (PIDESC).
La notion de ‘’DESC’’ arbitraire à bien des égards, comme un ensemble de droits :
· Droit à l’éducation, au logement, à la santé, à l’alimentation, et à l’eau.
· Droit au travail et droits des travaux.
· Droits culturels des minorités et des populations autochtones.
2-1) Les droits culturels
La culture a trait à un ensemble d’aspects de la vie humaine : logement, alimentation, relation liant les personnes à leur terre, environnement naturel, soins de santé, religion, arts et éducation. Le respect de ces droits implique la mise en œuvre, dans les domaines de l’alimentation et de l’éducation de politique adaptée à une culture visée … Le respect de la liberté d’expression, de la liberté d’association et du droit de prendre part à la vie politique, sont essentiels sur le plan des droits culturels.
Les droits culturels sont protégés de manière diffuse par les normes du droit international. Le pacte international relatif aux DESC précise que l’état a pour devoir d’assurer le maintien, le développement et la diffusion de la science et de la culture.
2-2) Le droit à une nourriture suffisante
Le monde produit largement assez d’aliments pour nourrir l’humanité toute entière. Pourtant, des milliers de personnes souffrent de malnutrition chronique. Afin de se conformer à leurs obligations relatives au droit à une nourriture suffisante, les Etats sont tenus de prendre des mesures immédiates contre la faim. Concernant le droit à l’alimentation, les Etats ont notamment pour obligation d’assurer :
· La disponibilité de la nourriture,
· L’accessibilité de la nourriture,
· L’acceptabilité de la nourriture (elle doit être disponible)
2-3) Le droit à un logement suffisant
Le Comité des DESC a fait valoir que plus d’un milliard de personnes ne disposaient pas d’un logement convenable et que plus de cent millions (100 000 000) étaient sans logement. Le logement doit être accessible à tous, y compris aux pauvres et la priorité doit être donné aux catégories de population les plus vulnérables.
2-4) Le droit à l’éducation
Le droit à l’éducation englobe le droit à une éducation primaire gratuite et obligatoire, ainsi qu’un élargissement de l’accès à l’enseignement secondaire, technique et professionnel et à l’enseignement supérieur.
La réalisation du droit à l’éducation réduit la vulnérabilité des personnes face à des phénomènes tels que le travail des enfants, le mariage précoce, les discriminations, etc.
2-5) Le droit à la santé
Le droit à la santé est ‘’le droit qu’à toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mental qu’elle soit capable d’atteindre’’. Il s’agit d’égalité de l’accès aux soins de santé :
· Les installations sanitaires appropriées doivent être disponibles,
· Les installations, biens et services de santé doivent être accessibles,
· Les installations doivent être de bonne qualité.
2-6) Le droit à l’eau
En 2000, l’OMS a estimé qu’1,1 milliard de personnes n’avaient pas accès à un système d’approvisionnement qui puisse satisfaire leurs besoins en eau salubre et potable et leur permettre de vivre dignement. L’absence d’eau salubre provoque de graves maladies (diarrhées).
Le doit à l’eau fait l’objet d’une reconnaissance croissante dans les instruments de droits humains régionaux et internationaux.
2-7) Le droit du travail et les droits du travail
On peut toutefois préciser que le droit au travail suppose pour le moins la faculté d’accéder à un emploi sans discrimination, le libre choix du travail, etc.
Les droits au travail comprennent le droit à une rémunération équitable, à percevoir à travail égal, un salaire égal, le droit à des conditions de travail sûres et saines.
III. LES OBLIGATIONS DES ETATS
Souvent considérés comme des obligations essentiellement ‘’positives’’ qui incombent aux Etats, les DESC sont aussi caricaturés comme un liste de ‘’vœux pieux’’. Trois types d’obligations incombent aux Etats en matière de droits humains :
· Respecter : Ne pas intégrer l’exercice d’un droit.
· Protéger : Veillez à ce que des tiers n’intègrent pas en adoptant ne réglementation et des mesures efficaces.
· Réaliser : Ce qui signifie promouvoir les droits, faciliter l’accès aux droits et se substituer à ceux qui ne sont pas en mesure de réaliser eux – mêmes leurs droits.
(Mettre en œuvre les droits humains en prenant les mesures législatives, administratives, budgétaires, judiciaires, etc.)
Parce que cela est important pour que tout le monde vive dans la dignité. (cf. Article 1 de la DUDH
Le respect de ces droits est vital pour un développement durable et harmonieux de la planète.
L’heure n’est plus aux excuses. Les atteintes aux DESC des populations ne peuvent plus être ignorées.
La faim, la privation de logement et les maladies pour lesquelles existent des moyens de préventions ne peuvent plus être traitées comme des problèmes sociaux inéluctables ou comme de simple conséquence de catastrophes naturelles. Il s’agit de véritables scandales au regard des droits humains.
Les DESC font partie intégrante des droits humains. Il est donc urgent de les promouvoir et de les défendre tant au niveau des Etats, de la Communauté Internationale la Société
DROUHO Alain
Président,
Amnesty International
Côte d'Ivoire
